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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFENCE
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DECOFENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOFENCE
EUROFENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3006441
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2020

Présentation de la marque DECOFENCE

Déposée le 7 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOFENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFENCE domicilié(e) - 52110 - DOULEVANT LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 280 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOFENCE est expirée depuis le 7 février 2020.

EUROFENCE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIALU , CXC , EUROFENCE Soyez bien entourés , EUROFENCE EF , MODULEGE , BASTIDAL FORCLIP , BASTICACHE , CORIAS... LA POSE FACILE ! , BASTISTADE , PICADOR


EUROFENCE, Société par actions simplifiée - 52110 - DOULEVANT LE CHATEAU - France - SIREN 517280160


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Demande de renouvellement le 29 décembre 2009 n°2426670 - Publication au BOPI 2009-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de nature juridique n°498549 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2426669 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 11 mars 2014 - Changement de dénomination n°620024 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712472 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Fils métalliques, fils métalliques tissés ; fils métalliques tricotés ; fils métalliques soudés ; fils métalliques vissés, rouleaux de fils métalliques ; bandes de fils métalliques ; panneaux de fils métalliques ; tissus métalliques ; tôles perforées ; grillages métalliques ; toiles métalliques ; grillages décoratifs ; grillages ondulés ; clôtures métalliques ; palettes métalliques.